Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FEEDS FONDATION EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT SOUTENABLE
PETIT, Jean-Pierre-Marc

Numéro de dépôt :
3320489
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
FEEDS FONDATION EUROPEENNE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT SOUTENABLE de PETIT

Présentation de la marque FEEDS FONDATION EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT SOUTENABLE

Déposée le 26 octobre 2004 par PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FEEDS FONDATION EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT SOUTENABLE »

Le déposant est PETIT, Jean-Pierre-Marc domicilié(e) 26, rue Puységur,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT, Jean-Pierre-Marc domicilié(e) 26, rue Puységur,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PETIT, Jean-Pierre-Marc - 26, rue Puységur,33800 BORDEAUX - 33800 - France


PETIT, Jean-Pierre-Marc - 26, rue Puységur,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419563 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matières collantes pour la papéterie ou le ménage ; matériels d'instruction ou d'enseignement. Papier ; cartons ; boites en carton ou papier ; affiches ; prospectus ; livres ; journeaux ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ou issues de la transformation de végétaux ou du recyclage) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques ou issues de la transformation de végétaux ou du recyclage). Télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement. Information en matière d'éducation. Publication de livres. Production de films sur tous supports. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception) de programmes. Conseils en propriété intellectuelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.